Publikationen - Chemins de fer fédéraux suisses CFF, division Voyageurs

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  • Zuschlag: Chemins de fer fédéraux suisses CFF, division Voyageurs

    Pipeline ID 5312 - Paquet spécial 1712

    16. Februar 2021: La présente adjudication présente des particularités sur le plan des droits de la propriété intellectuelle. Les droits de propriété intellectuelle déterminants pour les pièces de rechange mentionnées au chiffre 2.1 sont détenus par l’adjudicataire. Il n’existe aucune solution de rechange adéquate sur le marché. Le marché est donc adjugé de gré à gré sur la base de l’art. 21, al. … Auftrag für EUR 683,635 exkl. MwSt. an Oscar Fäh AG